Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joujou le toutou du Père Noël
M. Bernard VILLENEUVE

Numéro de dépôt :
4040268
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
Joujou le toutou du Père Noël de Bernard VILLENEUVE

Présentation de la marque Joujou le toutou du Père Noël

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Bernard VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joujou le toutou du Père Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Bernard VILLENEUVE domicilié(e) 123 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard VILLENEUVE domicilié(e) 123 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque Joujou le toutou du Père Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joujou le toutou du Père Noël est expirée depuis le 16 octobre 2023.

Bernard VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : Joujou le chien du Père Noël , CADICHON l'âne du Père Noël , Le Petit Théâtre des Enfants , Pony Poney


M. Bernard VILLENEUVE - 123 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


M. Bernard VILLENEUVE - 123 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.